smarket logo

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site internet www.smarket94.com (ci-après « le Site ») est édité par :

  • Raison sociale : S Market
  • Forme juridique : [Type d’entreprise (SARL, SAS, etc.)]
  • Siège social : 62 rue des Champs Élysées
  • Immatriculation : 914 340 005
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR95 9143 40005
  • Contact : Smarket.arcueil@gmail.com

2. Hébergement du site

Le Site est hébergé par :

  • Hébergeur : OVH
  • Siège social : [2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, etc.) présents sur le Site sont la propriété exclusive de smarket94.com ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou exploitation de ces contenus sans l’autorisation préalable et écrite de smarket94.com est strictement interdite et constitue une contrefaçon.


4. Protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, et d’opposition sur ses données personnelles. Ces droits peuvent être exercés en nous contactant à l’adresse suivante :

  • Email : [email de contact]

Pour plus d’informations, consultez notre [Politique de Confidentialité] [ou lien vers la politique de confidentialité].


5. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, réaliser des statistiques de visites, et permettre certaines fonctionnalités essentielles (par exemple, le panier d’achat). Le Client peut paramétrer l’utilisation des cookies en modifiant les options de son navigateur.

Pour en savoir plus sur l’utilisation des cookies, veuillez consulter notre [Politique de Cookies] [ou lien vers la politique de cookies].


6. Responsabilité

smarket94.com met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations précises et à jour. Toutefois, smarket94.com ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. smarket94.com décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.


7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour régler le différend.


8. Contact

Pour toute question, information ou réclamation, vous pouvez nous contacter par email à [email de contact] ou par courrier à l’adresse suivante :

Adresse postale : [Adresse complète de l’entreprise]

Retour en haut
Far far away, behind the word mountains, far from the countries Vokalia and Consonantia there live the blind texts.